LEGIS Comparée - Décembre 2023
Le concept de modèle a envahi la littérature juridique à compter de la fin du XX• siècle, spécialement en droit comparé. Toutefois, les juristes l'utilisent sans nécessairement s'interroger sur sa nature, ses vertus et ses défauts, alors même qu'il a fait l'objet de réflexions approfondies en sciences exactes et en sciences humaines et sociales. Cet ouvrage propose d'explorer le sens et les usages juridiques du concept de modèle à partir des réflexions épistémologiques menées en dehors du droit.
Un volet historique permet de comprendre comment ce concept s'est développé. Un volet doctrinal et pratique interroge les quatre usages qu'en fait le juriste: l'usage cognitif où les modèles servent à comprendre et faire comprendre des mécanismes juridiques complexes; l'usage réformatif où les modèles servent à trouver des inspirations pour préparer des réformes; l'usage pratique où les modèles servent à simplifier la recherche documentaire et uniformiser l'activité administrative et judiciaire; l'usage prédictif où les modèles juridiques, traduits sous forme d'algorithmes, servent à anticiper les décisions et les pratiques à venir. Un dernier volet, méthodologique, propose une théorie des modèles juridiques.
Sylvain Soleil est historien du droit, professeur à l'Université de Rennes 1 (IODE UMR 6262).
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